Projet en cours de relecture. Ces conditions doivent encore être relues par l’éditeur et un juriste. Les passages entre crochets sont à compléter.
Dernière mise à jour : 29 octobre 2026.
Le service
Atelier est un cours de français en ligne, du niveau A1 au niveau C2 : leçons, exercices, révisions, lectures, préparation au DELF et au DALF, et des outils d’intelligence artificielle pour corriger et accompagner ton travail. Il est édité par [nom de l’éditeur ou de la société, adresse].
Ton compte
Tu dois fournir une adresse email valide et garder ton mot de passe pour toi. Un compte est personnel : ne le partage pas. Tu es responsable de ce qui est fait depuis ton compte. Tu peux le supprimer à tout moment en nous écrivant à [email protected].
Offre gratuite et Premium
Une partie du cours est gratuite. L’abonnement Premium, les achats de modules et de parcours donnent accès au reste, aux outils d’examen et aux corrections détaillées. Les prix et ce qu’ils comprennent sont indiqués sur la page Tarifs au moment de l’achat.
Le paiement passe par Stripe. Un abonnement se renouvelle automatiquement jusqu’à ce que tu l’annules depuis Mon compte ; l’annulation prend effet à la fin de la période déjà payée. [Droit de rétractation de 14 jours et renonciation lorsque l’accès commence immédiatement : formulation à valider par un juriste.]
Les outils d’intelligence artificielle
Les corrections, transcriptions et conseils produits par l’IA sont des estimations d’entraînement : ils peuvent se tromper et ne remplacent ni un professeur ni un jury officiel. Une note obtenue sur Atelier n’est pas un résultat au DELF ou au DALF. Ces outils ont des limites d’usage quotidiennes, indiquées dans l’application.
Atelier n’est pas affilié à France Éducation International ; DELF et DALF sont des diplômes du ministère français chargé de l’éducation.
Usage acceptable
Tu t’engages à ne pas :
- contourner les limites d’usage, les accès payants ou les protections du site ;
- extraire le contenu en masse, par robot ou autrement ;
- utiliser les outils d’IA pour autre chose que ton apprentissage du français, ou pour produire des contenus illicites ;
- revendre ou republier le contenu du cours.
Nous pouvons suspendre un compte qui ne respecte pas ces règles, après t’avoir prévenu sauf en cas d’abus grave.
Le contenu
Les leçons, exercices, textes, enregistrements et illustrations d’Atelier sont protégés par le droit d’auteur. Tu peux les utiliser pour apprendre, pas les copier ni les diffuser. Ce que tu écris ou enregistres t’appartient ; tu nous autorises seulement à le traiter pour te fournir le service (voir la politique de confidentialité).
Responsabilité
Nous faisons de notre mieux pour que le service soit disponible et exact, sans pouvoir le garantir en permanence. [Limitation de responsabilité : à rédiger avec un juriste, dans le respect des droits des consommateurs.]
Modifications et droit applicable
Nous pouvons faire évoluer ces conditions ; en cas de changement important, nous te prévenons avant qu’il s’applique. Ces conditions sont régies par le droit [français]. En cas de litige, tu peux recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur].